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Le Concédant a développé et obtenu la protection par brevet d'une invention. Souhaitant valoriser cette invention, le Concédant a accepté d'en accorder une licence au Licencié, qui dispose des capacités nécessaires pour l'exploiter commercialement. Les parties se sont rapprochées pour définir les conditions de cette exploitation sous licence, dans le respect du droit français de la propriété intellectuelle.

1. Préambule: Définition du contexte et des parties contractantes

2. Définitions: Termes clés utilisés dans le contrat avec leurs significations précises

3. Objet du Contrat: Description détaillée du brevet et de l'accord de licence

4. Droits Concédés: Étendue des droits de propriété intellectuelle accordés

5. Conditions Financières: Redevances, modalités de paiement et conditions financières

6. Durée et Résiliation: Période de validité du contrat et conditions de résiliation

7. Garanties et Responsabilités: Engagements des parties et limitations de responsabilité

8. Confidentialité: Obligations de confidentialité et protection des informations