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1. Identification des Parties: Identification compl猫te du bailleur, de l'ancien locataire et du nouveau locataire avec leurs coordonn茅es respectives
2. Expos茅 Pr茅alable: Rappel des conditions du bail initial, sa date de signature, et les circonstances justifiant l'avenant
3. Objet de l'Avenant: Description pr茅cise de la modification apport茅e au bail : le changement de locataire
4. D茅signation des Locaux: Description d茅taill茅e des locaux commerciaux concern茅s par la cession
5. Date d'Effet: Date pr茅cise 脿 laquelle le changement de locataire prend effet
6. Conditions Financi猫res: Montant du loyer, des charges et du d茅p么t de garantie
7. Engagements du Nouveau Locataire: Obligations et engagements du cessionnaire concernant le respect des clauses du bail initial
8. Signatures: Espace pour les signatures des parties avec date et mention 'Lu et approuv茅'
1. Garanties: Cautions ou garanties suppl茅mentaires fournies par le nouveau locataire
2. 脡tat des Lieux: R茅f茅rence 脿 l'茅tat des lieux d'entr茅e et de sortie
3. Clause de Solidarit茅: Engagement de l'ancien locataire sur une p茅riode d茅termin茅e
4. Modifications Particuli猫res: Autres modifications 茅ventuelles apport茅es au bail initial
1. Annexe 1 - Bail Initial: Copie du bail commercial initial
2. Annexe 2 - K-bis: Extraits K-bis du nouveau locataire et de l'ancien locataire
3. Annexe 3 - 脡tat des Lieux: Document constatant l'茅tat des locaux au moment du changement
4. Annexe 4 - Garanties: Documents relatifs aux garanties fournies (cautions, garanties bancaires)
5. Annexe 5 - D茅l茅gation de Pouvoirs: Pouvoirs des signataires si n茅cessaire
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Avenant Mi-Temps Th茅rapeutique Forfait Jours
Avenant au contrat de travail pour la mise en place d'un mi-temps th茅rapeutique dans le cadre d'une convention de forfait en jours.
Avenant Forfait Jour
Avenant au contrat de travail instaurant une convention de forfait annuel en jours.
Avenant CDD en CDI
Avenant de transformation d'un Contrat 脿 Dur茅e D茅termin茅e (CDD) en Contrat 脿 Dur茅e Ind茅termin茅e (CDI)
Avenant Temporaire Passage Temps Partiel 脿 Temps Plein
Modification temporaire de la dur茅e du travail d'un contrat 脿 temps partiel vers un contrat 脿 temps plein pour une p茅riode d茅termin茅e.
Avenant Passage Cadre
Avenant au contrat de travail pour le passage au statut cadre d'un salari茅.
Avenant Prolongation Bail Location Meubl茅e
Document prolongeant la dur茅e d'un bail de location meubl茅e existant.
Avenant 脡tat des Lieux
Document modificatif de l'茅tat des lieux initial constatant les changements survenus dans un bien immobilier lou茅.
Avenant Passage Temps Partiel
Avenant au contrat de travail pour modification de la dur茅e du temps de travail - passage d'un temps complet 脿 un temps partiel.
Avenant Grille Salaire Personnel Avocat
Avenant modifiant la grille salariale du personnel des cabinets d'avocats
Avenant D茅cision Unilat茅rale de l'Employeur
Document juridique modifiant une d茅cision unilat茅rale existante de l'employeur concernant les conditions ou avantages accord茅s aux salari茅s.
Avenant Convention Collective Gardien D'Immeuble
Modification des conditions de la convention collective nationale des gardiens d'immeubles
Avenant Contrat de Travail T茅l茅travail
Avenant au contrat de travail 茅tablissant les modalit茅s du t茅l茅travail
Avenant Contrat de Travail Changement de Poste
Avenant au contrat de travail pour formaliser un changement de poste
Avenant Bail Rural
Document modificatif d'un bail rural existant 茅tabli conform茅ment au droit rural fran莽ais.
Avenant Bail Commercial Changement de Locataire
Avenant au bail commercial formalisant le changement de locataire et le transfert des droits et obligations associ茅s.
Avenant au Bail Commercial
Avenant modifiant les conditions du bail commercial initial entre le Bailleur et le Preneur.
Avenant Accord D'Entreprise
Modification d'un accord d'entreprise existant par voie d'avenant n茅goci茅 entre les parties signataires.
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