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1. Identification des Parties: Informations d茅taill茅es sur le bailleur actuel et le nouveau locataire (nom, adresse, date de naissance, profession agricole)
2. Expos茅 Pr茅alable: Rappel du bail initial et des circonstances justifiant le changement de locataire
3. Objet de l'Avenant: Description pr茅cise de la modification du bail concernant le changement de locataire
4. Date d'Effet: Date 脿 laquelle le nouveau locataire prend effet
5. Maintien des Autres Dispositions: Confirmation que toutes les autres clauses du bail initial restent inchang茅es
6. 脡lection de Domicile: Adresses o霉 les parties font 茅lection de domicile
7. Signature des Parties: Espace pour les signatures du bailleur et du nouveau locataire
1. Garanties: Nouvelles garanties 茅ventuelles fournies par le nouveau locataire
2. Conditions Particuli猫res: Conditions sp茅cifiques li茅es au changement de locataire
3. 脡tat des Lieux: R茅f茅rence 脿 un nouvel 茅tat des lieux si n茅cessaire
4. D茅clarations Fiscales: Mentions relatives aux obligations fiscales li茅es au changement de locataire
1. Annexe 1 - Copie du Bail Initial: Copie du contrat de bail rural original
2. Annexe 2 - Justificatifs d'Exploitation: Documents attestant la qualit茅 d'exploitant agricole du nouveau locataire
3. Annexe 3 - 脡tat des Lieux: Nouveau proc猫s-verbal d'茅tat des lieux si 茅tabli
4. Annexe 4 - Plans Cadastraux: Plans des parcelles concern茅es par le bail
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Avenant Changement Employeur
Avenant formalisant le transfert du contrat de travail entre deux employeurs avec maintien des conditions essentielles.
T茅l茅travail Avenant Obligatoire
Avenant au contrat de travail 茅tablissant les modalit茅s d'ex茅cution du travail 脿 distance
R茅tractation Avenant Contrat de Travail
R茅tractation d'un avenant au contrat de travail avec retour aux conditions initiales.
Changement de Lieu de Travail Sans Avenant
Notification de changement de lieu de travail sans modification du contrat de travail initial
Avenant Renouvellement CDD Remplacement Salari茅 Absent
Avenant prolongeant la dur茅e d'un CDD de remplacement d'un salari茅 absent
Facturation Avenant Au Bail
Avenant modifiant les conditions de facturation du bail existant entre le Bailleur et le Locataire.
Avenant Prolongation Mi-Temps Th茅rapeutique
Prolongation de la p茅riode de mi-temps th茅rapeutique entre l'employeur et le/la salari茅(e)
Avenant Bail Rural Changement Locataire
Avenant au bail rural pour le changement de locataire des terres agricoles
Avenant Bail Commercial Sous Location
Avenant au bail commercial autorisant et r茅glementant une sous-location
Avenant Augmentation de Salaire
Avenant au contrat de travail portant sur la modification de la r茅mun茅ration du salari茅.
Avenant Avec Effet R茅troactif
Avenant modifiant r茅troactivement les conditions du contrat initial entre Soci茅t茅 A et Soci茅t茅 B
Avenant au Contrat de Travail
Modification des dispositions du contrat de travail initial par accord mutuel entre l'employeur et le salari茅.
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