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1. Pr茅ambule: Pr茅sentation du contexte et des motifs de l'avenant RGPD
2. Identification des Parties: Coordonn茅es compl猫tes de l'employeur et du salari茅
3. Objet de l'Avenant: Description de l'objectif de l'avenant concernant la mise en conformit茅 RGPD
4. Traitement des Donn茅es Personnelles: Description d茅taill茅e des donn茅es personnelles collect茅es et trait茅es
5. Droits et Obligations du Salari茅: D茅tail des responsabilit茅s du salari茅 concernant la protection des donn茅es
6. Engagements de l'Employeur: Obligations de l'employeur en mati猫re de protection des donn茅es
7. Confidentialit茅: Clauses de confidentialit茅 et mesures de s茅curit茅
8. Date d'Effet: Date de mise en application de l'avenant
9. Signatures: Espace pour les signatures des parties
1. Formation RGPD: D茅tails sur la formation propos茅e au salari茅 concernant le RGPD
2. Sanctions: Cons茅quences en cas de non-respect des obligations RGPD
3. Dur茅e de Conservation: Pr茅cisions sur les dur茅es de conservation des donn茅es personnelles
4. Modification de l'Avenant: Proc茅dure de modification ult茅rieure de l'avenant
1. Annexe 1 - Registre des Traitements: Liste d茅taill茅e des traitements de donn茅es personnelles effectu茅s
2. Annexe 2 - Proc茅dures de S茅curit茅: Documentation des mesures de s茅curit茅 脿 respecter
3. Annexe 3 - Formulaire d'Exercise des Droits: Mod猫le de formulaire pour l'exercice des droits RGPD
4. Annexe 4 - Charte Informatique: R猫gles d'utilisation des syst猫mes informatiques et de protection des donn茅es
Trouvez le document exact dont vous avez besoin
T茅l茅travail Sans Avenant
Accord de t茅l茅travail d茅finissant les conditions d'exercice du travail 脿 distance sans modification du contrat de travail initial.
Changement De Poste Avenant Obligatoire
Avenant contractuel officialisant la modification du poste et des conditions de travail associ茅es entre l'employeur et le salari茅.
Changement de Contrat de Travail Sans Avenant
Document relatif 脿 la modification des conditions de travail sans avenant formel au contrat de travail initial.
Avenant Travail De Nuit
Modification du contrat de travail pour l'instauration du travail de nuit avec d茅finition des horaires nocturnes et des compensations associ茅es.
Avenant Temps Partiel Dur茅e D茅termin茅e
Avenant de modification de la dur茅e du travail d'un contrat 脿 dur茅e d茅termin茅e pour un passage 脿 temps partiel.
Avenant T茅l茅travail Permanent
Avenant au contrat de travail 茅tablissant les conditions du t茅l茅travail permanent
Avenant Pour Passage De Statut Non Cadre 脌 Cadre
Avenant au contrat de travail pour modification du statut professionnel de non-cadre 脿 cadre.
Avenant Passage Temps Partiel 脿 Temps Plein
Avenant au contrat de travail modifiant la dur茅e du travail d'un temps partiel vers un temps plein.
Avenant Mi-Temps Th茅rapeutique
Modification temporaire du contrat de travail pour mise en place d'un mi-temps th茅rapeutique sur prescription m茅dicale.
Avenant Diminution Temps de Travail
Avenant au contrat de travail portant sur la r茅duction du temps de travail
Avenant Contrat Periode d Essai
Avenant de prolongation de la p茅riode d'essai du contrat de travail initial
Avenant D'Expatriation
Modification du contrat de travail initial pour d茅finir les conditions d'expatriation du salari茅 脿 l'茅tranger.
Avenant de Mise 脿 Disposition
Modification des conditions de mise 脿 disposition d'un salari茅 entre deux entreprises.
Avenant de D茅tachement
Accord modifiant temporairement le contrat de travail initial pour encadrer le d茅tachement d'un salari茅 脿 l'茅tranger.
Avenant Contrat Remplacement IDEL
Modification des conditions du contrat de remplacement entre deux infirmiers lib茅raux
Avenant Contrat Teletravail
Avenant au contrat de travail 茅tablissant les modalit茅s d'exercice du t茅l茅travail.
Avenant Contrat Saisonnier
Modification des conditions d'un contrat de travail saisonnier existant
Avenant Contrat SSIAP 2
Avenant au contrat de travail pour modification des conditions d'emploi suite 脿 qualification SSIAP 2
Avenant Contrat Prime Sur Objectif
Modification des conditions d'attribution et de calcul de la prime sur objectifs
Avenant Contrat de Travail Gardien d'Immeuble
Modification des conditions du contrat de travail initial du gardien d'immeuble
Avenant Contrat Nounou D茅lai
Avenant modifiant les d茅lais du contrat de travail d'assistant(e) maternel(le)
Avenant Contrat Int茅rim IFM
Modification des conditions du contrat de mission d'int茅rim initial entre les trois parties signataires.
Avenant Contrat de Travail Temps Partiel Retraite Progressive
Avenant au contrat de travail pour mise en place d'une retraite progressive avec passage 脿 temps partiel
Avenant Contrat de Travail Rachat Entreprise
Avenant de transfert du contrat de travail suite 脿 un rachat d'entreprise.
Avenant Contrat De Travail Temps Partiel Invalidit茅
Avenant au contrat de travail pour passage 脿 temps partiel suite 脿 une invalidit茅
Avenant Contrat de S茅jour
Modification contractuelle du contrat de s茅jour initial entre l'茅tablissement d'h茅bergement et le r茅sident.
Avenant Contrat de Remplacement
Modification des conditions du contrat de remplacement initial entre l'employeur et le salari茅 rempla莽ant.
Avenant Contrat de Travail Fonction Publique Territoriale
Modification des conditions contractuelles d'un agent public territorial
Avenant Contrat De R茅servation VEFA
Modification du contrat de r茅servation initial pour un bien immobilier en l'茅tat futur d'ach猫vement (VEFA)
Avenant Contrat de Professionnalisation CERFA
Document officiel modifiant les termes d'un contrat de professionnalisation existant
Avenant Contrat D Apprentissage Changement De Tuteur
Modification du contrat d'apprentissage initial pour d茅signer un nouveau tuteur responsable de la formation de l'apprenti.
Avenant Changement De Statut Cadre
Avenant au contrat de travail pour le passage au statut cadre
Avenant Contrat de Maintenance
Modification des conditions du contrat de maintenance initial entre les parties.
Avenant Contrat De Professionnalisation
Document juridique modifiant les conditions du contrat de professionnalisation initial entre l'employeur et le salari茅.
Avenant Compl茅ment D'Heures
Avenant temporaire au contrat de travail 脿 temps partiel pour augmentation de la dur茅e du travail
Avenant Cong茅 Parental Temps Partiel
Modification temporaire du contrat de travail pour l'am茅nagement d'un temps partiel dans le cadre d'un cong茅 parental.
Avenant Compl茅ment D'Heures HCR
Avenant temporaire modifiant la dur茅e du travail d'un contrat 脿 temps partiel
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