Suite à un arrêt de travail et conformément aux prescriptions du médecin conseil de la Sécurité sociale, une reprise du travail à temps partiel pour motif thérapeutique a été préconisée. Cet aménagement temporaire nécessite l'adaptation de la convention de forfait en jours initialement conclue entre les parties, dans le respect des dispositions du Code du travail et du Code de la sécurité sociale relatives au temps partiel thérapeutique.
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1. Préambule: Contexte de l'avenant et référence au contrat de travail initial
2. Identification des Parties: Coordonnées complètes de l'employeur et du salarié
3. Objet de l'Avenant: Mise en place du mi-temps thérapeutique et modification temporaire du forfait jours
4. Durée et Date d'Effet: Période d'application du mi-temps thérapeutique et date de début
5. Modalités du Mi-temps Thérapeutique: Organisation du temps de travail et nouveau nombre de jours du forfait
6. Rémunération: Conditions de maintien de salaire et modalités de versement
7. Signatures: Date et signatures des parties
1. Suivi de la Charge de Travail: Modalités spécifiques de suivi adaptées au mi-temps thérapeutique
2. Droits et Avantages: Maintien des avantages sociaux et autres droits pendant la période
3. Clause de Retour: Conditions de retour au forfait jours initial
4. Protection des Données: Traitement des données personnelles de santé
1. Annexe 1 - Planning Prévisionnel: Répartition indicative des jours travaillés sur la période
2. Annexe 2 - Document de Suivi: Tableau de suivi des jours travaillés adapté au mi-temps thérapeutique
3. Annexe 3 - Prescriptions Médicales: Copie de la prescription du médecin conseil pour le mi-temps thérapeutique
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Avenant Mi-Temps Thérapeutique Forfait Jours
Avenant au contrat de travail pour la mise en place d'un mi-temps thérapeutique dans le cadre d'une convention de forfait en jours.
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Avenant Forfait Jour
Avenant au contrat de travail instaurant une convention de forfait annuel en jours.
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Avenant CDD en CDI
Avenant de transformation d'un Contrat à Durée Déterminée (CDD) en Contrat à Durée Indéterminée (CDI)
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Avenant Temporaire Passage Temps Partiel à Temps Plein
Modification temporaire de la durée du travail d'un contrat à temps partiel vers un contrat à temps plein pour une période déterminée.
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Avenant Passage Cadre
Avenant au contrat de travail pour le passage au statut cadre d'un salarié.
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Avenant Prolongation Bail Location Meublée
Document prolongeant la durée d'un bail de location meublée existant.
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Avenant État des Lieux
Document modificatif de l'état des lieux initial constatant les changements survenus dans un bien immobilier loué.
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Avenant Passage Temps Partiel
Avenant au contrat de travail pour modification de la durée du temps de travail - passage d'un temps complet à un temps partiel.
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Avenant Grille Salaire Personnel Avocat
Avenant modifiant la grille salariale du personnel des cabinets d'avocats
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Avenant Décision Unilatérale de l'Employeur
Document juridique modifiant une décision unilatérale existante de l'employeur concernant les conditions ou avantages accordés aux salariés.
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Avenant Convention Collective Gardien D'Immeuble
Modification des conditions de la convention collective nationale des gardiens d'immeubles
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Avenant Contrat de Travail Télétravail
Avenant au contrat de travail établissant les modalités du télétravail
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Avenant Contrat de Travail Changement de Poste
Avenant au contrat de travail pour formaliser un changement de poste
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Avenant Bail Rural
Document modificatif d'un bail rural existant établi conformément au droit rural français.
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Avenant Bail Commercial Changement de Locataire
Avenant au bail commercial formalisant le changement de locataire et le transfert des droits et obligations associés.
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Avenant au Bail Commercial
Avenant modifiant les conditions du bail commercial initial entre le Bailleur et le Preneur.
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Avenant Accord D'Entreprise
Modification d'un accord d'entreprise existant par voie d'avenant négocié entre les parties signataires.
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