Ce document constitue le socle de la relation contractuelle pour l'exécution de travaux en France. Il s'inscrit dans le cadre juridique français et intègre les dispositions légales obligatoires relatives aux travaux. Ces conditions générales visent à établir un cadre clair et équilibré pour la réalisation des travaux, en précisant les engagements réciproques des parties et en garantissant la protection de leurs intérêts respectifs.
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1. Définitions: Définition des termes clés utilisés dans le document
2. Objet du Contrat: Description de la nature et de l'étendue des travaux à réaliser
3. Prix et Modalités de Paiement: Détails des coûts, échéancier de paiement, conditions de facturation
4. Délais d'Exécution: Calendrier des travaux, dates de début et de fin prévues
5. Obligations du Prestataire: Engagements et responsabilités de l'entrepreneur
6. Obligations du Client: Obligations et responsabilités du maître d'ouvrage
7. Garanties: Garanties légales et contractuelles applicables aux travaux
8. Réception des Travaux: Procédure de réception et validation des travaux
9. Résiliation: Conditions et modalités de résiliation du contrat
10. Droit Applicable et Juridiction: Cadre juridique applicable et tribunaux compétents
1. Force Majeure: Clauses relatives aux événements imprévisibles et leurs conséquences
2. Propriété Intellectuelle: Dispositions concernant les droits de propriété intellectuelle
3. Confidentialité: Obligations de confidentialité des parties
4. Assurances: Détails des assurances requises et souscrites
5. Sous-traitance: Conditions de recours à la sous-traitance
1. Annexe 1 - Devis Détaillé: Détail quantitatif et estimatif des travaux à réaliser
2. Annexe 2 - Planning des Travaux: Calendrier détaillé d'exécution des travaux
3. Annexe 3 - Plans et Schémas: Documents techniques et plans d'exécution
4. Annexe 4 - Attestations d'Assurance: Copies des attestations d'assurance du prestataire
5. Annexe 5 - Conditions Particulières: Conditions spécifiques au chantier ou au client
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