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Ce contrat s'inscrit dans le cadre juridique français régissant les prestations intellectuelles, notamment le Code Civil et le Code de la Propriété Intellectuelle. Il vise à encadrer la création et la transmission d'œuvres de l'esprit, tout en protégeant les intérêts des deux parties. Le contexte légal impose une attention particulière aux droits de propriété intellectuelle, à la confidentialité des informations échangées, et aux conditions de leur exploitation.

1. Identification des Parties: Coordonnées complètes et détails des parties contractantes (prestataire et client)

2. Objet du Contrat: Description détaillée de la prestation intellectuelle à réaliser

3. Durée du Contrat: Période d'exécution, date de début et de fin du contrat

4. Conditions Financières: Prix, modalités de paiement, échéancier

5. Propriété Intellectuelle: Clauses de cession des droits et conditions d'utilisation des créations

6. Obligations des Parties: Engagements respectifs du prestataire et du client

7. Confidentialité: Obligations de confidentialité et protection des informations sensibles

8. Résiliation: Conditions et modalités de résiliation du contrat