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1. Pr茅ambule: Introduction et champ d'application de la convention collective
2. Dispositions G茅n茅rales: Conditions g茅n茅rales d'application, dur茅e, r茅vision et d茅nonciation
3. Classification et R茅mun茅ration: Grille de classification des emplois et bar猫mes des salaires
4. Contrat de Travail: Modalit茅s de recrutement, p茅riode d'essai, types de contrats
5. Temps de Travail: Organisation et am茅nagement du temps de travail, cong茅s et repos
6. Formation Professionnelle: Droits et obligations en mati猫re de formation continue
7. Sant茅 et S茅curit茅: Mesures de protection de la sant茅 et s茅curit茅 au travail
8. Repr茅sentation du Personnel: Droits syndicaux et instances repr茅sentatives du personnel
1. 脡galit茅 Professionnelle: Mesures pour assurer l'茅galit茅 hommes-femmes
2. T茅l茅travail: Conditions et modalit茅s du travail 脿 distance
3. Pr茅voyance: R茅gime de pr茅voyance compl茅mentaire
4. D茅veloppement Durable: Engagements environnementaux et soci茅taux
1. Annexe I - Grille de Classifications: D茅tail des classifications professionnelles et coefficients
2. Annexe II - Salaires: Bar猫mes des r茅mun茅rations minimales par niveau
3. Annexe III - Pr茅voyance: D茅tails du r茅gime de pr茅voyance
4. Annexe IV - Formation: Plan de formation et obligations de l'employeur
5. Annexe V - Temps de Travail: Modalit茅s sp茅cifiques d'am茅nagement du temps de travail
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Convention Entreprise
Convention collective au niveau de l'entreprise d茅finissant le cadre des relations de travail et les conditions d'emploi.
Convention Commune La Poste
Convention collective d茅finissant les conditions de travail et les relations professionnelles au sein de La Poste.
Convention Collective Travail Temporaire
Convention collective nationale 茅tablissant le cadre juridique et social des relations de travail temporaire en France.
Convention Collective Startup
Convention collective nationale d茅finissant le cadre social et les conditions de travail sp茅cifiques aux startups fran莽aises.
Convention Collective Import Export
Convention collective r茅gissant les relations de travail dans le secteur import-export en France.
Convention Collective Gouv
Convention collective r茅gissant les relations de travail dans la fonction publique fran莽aise
Convention Collective Fonction Publique Territoriale
Convention collective r茅gissant les relations de travail et conditions d'emploi dans la fonction publique territoriale fran莽aise.
Convention Collective Expert Comptable
Convention collective nationale r茅gissant les relations de travail dans les cabinets d'expertise comptable en France.
Convention Collective Animation
Convention collective d茅finissant le cadre l茅gal des relations de travail dans le secteur de l'animation en France.
Convention Collective Aide 脿 Domicile
Convention collective nationale r茅gissant les relations de travail dans le secteur de l'aide 脿 domicile.
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