Les parties ont manifest茅 leur volont茅 de collaborer ensemble suite 脿 des discussions pr茅liminaires. Reconnaissant leurs expertises compl茅mentaires et leurs int茅r锚ts communs, elles ont d茅cid茅 de formaliser leur collaboration 脿 travers cette Convention de Partenariat. Les parties souhaitent unir leurs efforts pour atteindre des objectifs communs tout en pr茅servant leur ind茅pendance respective.
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1. Pr茅ambule: Pr茅sentation des parties et contexte de la convention de partenariat
2. D茅finitions: Termes cl茅s utilis茅s dans la convention et leurs significations
3. Objet de la Convention: Description d茅taill茅e de l'objectif et de la port茅e du partenariat
4. Obligations des Parties: D茅tail des engagements et responsabilit茅s de chaque partenaire
5. Dur茅e et Renouvellement: P茅riode de validit茅 du partenariat et conditions de renouvellement
6. Conditions Financi猫res: Modalit茅s financi猫res, r茅partition des co没ts et b茅n茅fices
7. Confidentialit茅: Obligations de confidentialit茅 et protection des informations sensibles
8. R茅siliation: Conditions et proc茅dures de r茅siliation de la convention
9. Loi Applicable et Juridiction: Droit applicable et tribunaux comp茅tents
1. Propri茅t茅 Intellectuelle: Dispositions relatives aux droits de propri茅t茅 intellectuelle
2. Force Majeure: Conditions d'exon茅ration en cas d'茅v茅nements impr茅visibles
3. Non-Concurrence: Clauses de non-concurrence et restrictions
4. Cession et Sous-Traitance: Conditions de transfert des droits et obligations
5. Assurances: Obligations d'assurance des parties
1. Annexe 1 - Description des Services: D茅tail des services ou produits concern茅s par le partenariat
2. Annexe 2 - Plan d'Action: Calendrier et 茅tapes cl茅s du partenariat
3. Annexe 3 - Grille Tarifaire: D茅tail des prix et conditions financi猫res
4. Annexe 4 - Contacts: Liste des personnes de contact pour chaque partie
5. Annexe 5 - Proc茅dures Op茅rationnelles: Processus et m茅thodes de travail convenus
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Convention 茅tablissant un partenariat formel entre deux associations pour la r茅alisation d'objectifs communs.
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Contrat de partenariat entre deux personnes physiques 茅tablissant les conditions de leur collaboration.
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Protocole de Partenariat 茅tablissant une collaboration strat茅gique entre deux soci茅t茅s fran莽aises pour un d茅veloppement conjoint.
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Convention de Partenariat
Convention de Partenariat 茅tablissant un cadre de collaboration entre deux soci茅t茅s pour le d茅veloppement d'activit茅s communes.
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Convention de Sponsoring
Convention 茅tablissant les termes et conditions d'un partenariat de sponsoring entre les parties.
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Contrat Partenariat
Contrat de Partenariat 茅tablissant une collaboration entre un partenaire public et un partenaire priv茅 pour la r茅alisation d'un projet d'int茅r锚t g茅n茅ral.
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