Les parties ont manifest茅 leur int茅r锚t mutuel pour 茅tablir un partenariat de sponsoring. Le Sponsor souhaite promouvoir son image et accro卯tre sa visibilit茅 脿 travers ce partenariat, tandis que le Sponsoris茅 recherche un soutien pour ses activit茅s. Les parties ont men茅 des n茅gociations pr茅alables et sont parvenues 脿 un accord sur les termes et conditions de leur collaboration, qu'elles souhaitent formaliser par la pr茅sente convention, conform茅ment au droit fran莽ais.
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1. Parties: Identification compl猫te des parties contractantes (sponsor et sponsoris茅)
2. Pr茅ambule: Contexte et objectifs de la convention de sponsoring
3. Objet du Contrat: Description d茅taill茅e de la nature et de l'茅tendue du partenariat
4. Obligations du Sponsoris茅: D茅tail des engagements et prestations 脿 fournir par le sponsoris茅
5. Obligations du Sponsor: Nature et montant des contributions financi猫res ou mat茅rielles du sponsor
6. Dur茅e: P茅riode de validit茅 du contrat et conditions de renouvellement
7. Contrepartie Financi猫re: Modalit茅s de paiement et 茅ch茅ancier
8. Propri茅t茅 Intellectuelle: Conditions d'utilisation des marques et logos
9. R茅siliation: Conditions et proc茅dures de r茅siliation du contrat
10. Droit Applicable et Juridiction: Loi applicable et tribunal comp茅tent
1. Exclusivit茅: Clauses d'exclusivit茅 sectorielle ou territoriale
2. Force Majeure: D茅finition et cons茅quences des cas de force majeure
3. Confidentialit茅: Obligations de confidentialit茅 des parties
4. Assurances: Obligations d'assurance des parties
5. Cession du Contrat: Conditions de transfert ou de cession du contrat
1. Annexe 1 - Cahier des Charges: D茅tail technique des prestations et obligations
2. Annexe 2 - Charte Graphique: R猫gles d'utilisation des 茅l茅ments visuels et logos
3. Annexe 3 - Calendrier des 脡v茅nements: Planning d茅taill茅 des actions et 茅v茅nements
4. Annexe 4 - Grille Tarifaire: D茅tail des prix et modalit茅s de paiement
5. Annexe 5 - Liste des Contreparties: Inventaire d茅taill茅 des contreparties accord茅es au sponsor
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Lettre de Contrat de Partenariat
Contrat de partenariat d茅finissant les termes d'une collaboration commerciale entre deux soci茅t茅s.
Convention de Partenariat Associatif
Convention 茅tablissant un partenariat formel entre deux associations pour la r茅alisation d'objectifs communs.
Contrat de Partenariat Entre Deux Personnes
Contrat de partenariat entre deux personnes physiques 茅tablissant les conditions de leur collaboration.
Protocole de Partenariat
Protocole de Partenariat 茅tablissant une collaboration strat茅gique entre deux soci茅t茅s fran莽aises pour un d茅veloppement conjoint.
Convention de Partenariat
Convention de Partenariat 茅tablissant un cadre de collaboration entre deux soci茅t茅s pour le d茅veloppement d'activit茅s communes.
Convention de Sponsoring
Convention 茅tablissant les termes et conditions d'un partenariat de sponsoring entre les parties.
Contrat Partenariat
Contrat de Partenariat 茅tablissant une collaboration entre un partenaire public et un partenaire priv茅 pour la r茅alisation d'un projet d'int茅r锚t g茅n茅ral.
Contrat de Partenariat Immobilier
Contrat de Partenariat Immobilier pour la gestion et l'exploitation conjointe de biens immobiliers en France
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