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Dans le cadre de leurs relations d'affaires, les parties sont amenées à échanger des informations confidentielles. Cet accord est établi pour protéger ces informations et définir les conditions de leur utilisation, conformément au droit français. Les parties reconnaissent l'importance de maintenir la confidentialité des informations échangées et s'engagent à prendre toutes les mesures nécessaires pour assurer leur protection.

1. Parties: Identification complète des parties contractantes, y compris leur dénomination sociale, adresse et numéro d'immatriculation

2. Définitions: Définition précise des informations confidentielles et des termes clés utilisés dans l'accord

3. Objet de l'Accord: Description de l'objectif et du contexte de l'accord de confidentialité

4. Obligations de Confidentialité: Détail des obligations de confidentialité et de non-divulgation des parties

5. Durée: Période de validité de l'accord et durée des obligations de confidentialité

6. Restitution des Informations: Modalités de restitution ou de destruction des informations confidentielles

7. Signatures: Signature des parties et date de conclusion de l'accord