Les parties souhaitent entamer des discussions confidentielles et s'engager dans des échanges d'informations sensibles. Pour protéger leurs intérêts respectifs et assurer la confidentialité des informations échangées, les parties ont décidé de conclure cet accord de confidentialité conformément au droit français.
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1. Préambule: Identification des parties et contexte de l'accord
2. Définitions: Définition des termes clés, notamment 'Informations Confidentielles', 'Affiliés', 'Représentants'
3. Objet de l'Accord: Description de l'objectif et du périmètre de la confidentialité
4. Obligations de Confidentialité: Détail des obligations de non-divulgation et de protection des informations
5. Durée: Période de validité de l'accord et des obligations de confidentialité
6. Restitution des Informations: Modalités de retour ou destruction des informations confidentielles
7. Droit Applicable et Juridiction: Précision sur la loi applicable et les tribunaux compétents
8. Signatures: Espace pour les signatures des parties et la date
1. Exceptions à la Confidentialité: Liste des cas où la confidentialité ne s'applique pas
2. Cession et Transfert: Conditions de transfert des droits et obligations
3. Absence de Licence: Clarification sur l'absence de transfert de droits de propriété intellectuelle
4. Non-Sollicitation: Engagement de non-débauchage du personnel
5. Divisibilité: Clause de séparabilité des dispositions du contrat
1. Annexe 1 - Description des Informations Confidentielles: Liste détaillée des types d'informations couvertes par l'accord
2. Annexe 2 - Liste des Représentants Autorisés: Identification des personnes autorisées à accéder aux informations confidentielles
3. Annexe 3 - Procédures de Sécurité: Protocoles de sécurité pour la protection des informations confidentielles
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