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Dans le cadre de ses activités, le Donneur d'ordre souhaite confier au Sous-traitant la réalisation de certaines prestations de services. Le Sous-traitant dispose des compétences et moyens nécessaires pour réaliser ces prestations. Les parties se sont rapprochées pour définir les modalités de leur collaboration dans le respect de la législation française applicable à la sous-traitance.

1. Parties au contrat: Identification complète des parties contractantes (donneur d'ordre et sous-traitant)

2. Objet du contrat: Description détaillée de la prestation de service à réaliser

3. Durée du contrat: Période de validité du contrat, date de début et conditions de renouvellement

4. Conditions financières: Prix, modalités de paiement, facturation et délais de règlement

5. Obligations des parties: Engagements respectifs du donneur d'ordre et du sous-traitant

6. Confidentialité: Obligations de confidentialité et protection des informations sensibles

7. Responsabilité: Répartition des responsabilités et garanties

8. Résiliation: Conditions et modalités de résiliation du contrat

9. Droit applicable et juridiction: Mention du droit français et tribunal compétent