Les CGV Export sont 茅tablies dans le contexte du commerce international, o霉 le Vendeur, soci茅t茅 de droit fran莽ais, commercialise ses produits aupr猫s d'acheteurs 茅trangers. Ces conditions sont con莽ues pour encadrer les relations commerciales transfrontali猫res tout en respectant les exigences du droit fran莽ais et des conventions internationales applicables, notamment la Convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises.
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1. Pr茅ambule: Identification des parties et objet du contrat
2. D茅finitions: Termes cl茅s utilis茅s dans les CGV
3. Champ d'application: Port茅e et applicabilit茅 des CGV
4. Commandes: Processus de commande et confirmation
5. Prix et Conditions de Paiement: Tarification, modalit茅s de paiement, d茅lais
6. Livraison: Conditions de livraison, Incoterms, d茅lais
7. Transfert des Risques: Moment du transfert des risques selon Incoterms
8. Garanties: Garanties commerciales et l茅gales
9. Force Majeure: 脡v茅nements lib茅ratoires et leurs cons茅quences
10. Loi Applicable et Juridiction: Droit applicable et tribunaux comp茅tents
1. Propri茅t茅 Intellectuelle: Protection des droits de PI
2. Confidentialit茅: Traitement des informations confidentielles
3. Conformit茅 Export: Respect des r茅glementations douani猫res
4. R茅siliation: Conditions de r茅siliation du contrat
5. Assurance: Obligations d'assurance des parties
1. Annexe 1 - Liste des Prix: Grille tarifaire d茅taill茅e
2. Annexe 2 - Sp茅cifications Techniques: Caract茅ristiques des produits
3. Annexe 3 - Incoterms Applicables: D茅tail des Incoterms utilis茅s
4. Annexe 4 - Documents d'Export: Liste des documents requis pour l'export
5. Annexe 5 - Garanties Sp茅cifiques: D茅tails des garanties par produit
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Conditions G茅n茅rales de Vente Vin
Conditions G茅n茅rales de Vente pour la commercialisation de vins et produits viticoles en France.
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Conditions G茅n茅rales de Vente Service 脌 la Personne
Conditions G茅n茅rales de Vente pour la fourniture de services 脿 la personne 脿 domicile
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Conditions G茅n茅rales de Vente Produits Alimentaires
Conditions G茅n茅rales de Vente pour la commercialisation de produits alimentaires entre le Vendeur et le Client
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Conditions G茅n茅rales de Vente Restaurant
Conditions G茅n茅rales de Vente pour services de restauration d茅finissant les droits et obligations entre le restaurant et ses clients.
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Conditions G茅n茅rales de Vente Livraison
Conditions G茅n茅rales de Vente et de Livraison r茅gissant les relations commerciales entre le Vendeur et l'Acheteur pour la vente et la livraison de produits.
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Conditions G茅n茅rales de Vente Entre Professionnels
Conditions G茅n茅rales de Vente r茅gissant les relations commerciales entre professionnels conform茅ment au droit fran莽ais.
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Conditions G茅n茅rales de Vente Facture
Document juridique 茅tablissant les conditions g茅n茅rales de vente et modalit茅s de facturation entre un vendeur et un acheteur selon le droit fran莽ais.
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Conditions G茅n茅rales de Vente Et D'Utilisation
Conditions contractuelles r茅gissant la fourniture de services et/ou produits entre le Prestataire et le Client.
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Conditions G茅n茅rales de Vente en Magasin
Conditions G茅n茅rales de Vente r茅gissant les relations commerciales entre le Vendeur et ses Clients pour les ventes en magasin.
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Conditions G茅n茅rales de Vente
Conditions G茅n茅rales de Vente r茅gissant les relations commerciales entre le Vendeur et le Client pour la vente de produits et services en France.
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Conditions G茅n茅rales de R茅paration
Conditions g茅n茅rales r茅gissant la fourniture de services de r茅paration entre le R茅parateur et le Client.
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Conditions G茅n茅rales de Paiement
Conditions g茅n茅rales r茅gissant les services de paiement entre le prestataire et le client, d茅finissant les modalit茅s de transaction et obligations des parties.
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Conditions G茅n茅rales de Location Mat茅riel
Conditions g茅n茅rales r茅gissant la location de mat茅riel entre le Loueur et le Locataire.
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Conditions G茅n茅rales de Livraison
Conditions g茅n茅rales r茅gissant la livraison de produits entre le Fournisseur et le Client.
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Conditions G茅n茅rales de Garantie
Conditions contractuelles r茅gissant la garantie des produits entre le Garant et le B茅n茅ficiaire.
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Conditions G茅n茅rales D'Achat Et Conditions G茅n茅rales de Vente
Conditions G茅n茅rales d'Achat et de Vente r茅gissant les relations commerciales entre le Vendeur et l'Acheteur.
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Conditions G茅n茅rales de D茅p么t Vente
Contrat r茅gissant les conditions de d茅p么t, d'exposition et de vente d'articles entre un d茅positaire et un d茅posant dans le cadre d'un service de d茅p么t-vente.
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Conditions G茅n茅rales D'Achat
Conditions g茅n茅rales r茅gissant les achats de biens et services entre l'Acheteur et le Fournisseur.
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Conditions Commerciales
Conditions Commerciales r茅gissant la vente de produits ou services entre le Vendeur et l'Acheteur selon le droit fran莽ais.
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Condition G茅n茅rale de Vente Menuiserie
Conditions g茅n茅rales de vente pour la fourniture et l'installation de produits de menuiserie entre un professionnel et un consommateur.
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Condition G茅n茅rale Vente
Conditions G茅n茅rales de Vente r茅gissant les relations commerciales entre le Vendeur et l'Acheteur pour la vente de biens et services.
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Condition G茅n茅rale de Vente 脌 Domicile
Conditions g茅n茅rales r茅gissant la vente 脿 domicile entre un professionnel et un consommateur en France.
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Condition G茅n茅rale de Vente
Conditions G茅n茅rales de Vente r茅gissant les relations commerciales entre un vendeur professionnel et un acheteur consommateur en France.
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CGV Vente en Magasin
Conditions G茅n茅rales de Vente applicables aux achats de produits effectu茅s en magasin entre le Vendeur et le Client consommateur.
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CGV Devis
Conditions G茅n茅rales de Vente et Devis pour la fourniture de biens et/ou services entre le Prestataire et le Client.
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CGV B2B
Conditions G茅n茅rales de Vente r茅gissant les relations commerciales B2B entre le Vendeur et l'Acheteur pour la fourniture de produits et services.
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Achat CGV
Conditions G茅n茅rales de Vente r茅gissant les relations commerciales entre un vendeur professionnel et un acheteur consommateur.
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Vente Entre Professionnels
Contrat de vente entre professionnels r茅gissant les conditions de vente de biens ou services en France.
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Terme Et Condition de Vente
Conditions G茅n茅rales de Vente r茅gissant les relations commerciales entre le Vendeur et l'Acheteur pour la vente de produits et services en France.
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Contrat CGV
Conditions G茅n茅rales de Vente r茅gissant les relations commerciales entre un vendeur professionnel et un acheteur consommateur en France.
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Conditions G茅n茅rales Contrat
Conditions G茅n茅rales r茅gissant la fourniture de services ou produits entre le Prestataire et le Client.
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CGV Site Internet
Conditions G茅n茅rales de Vente r茅gissant les relations commerciales entre le vendeur et les acheteurs sur un site internet.
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CGV Sur Facture
Conditions G茅n茅rales de Vente r茅gissant les relations commerciales entre le vendeur et l'acheteur, mat茅rialis茅es sur facture.
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CGV Services
Conditions G茅n茅rales de Vente r茅gissant la fourniture de services entre le Prestataire et le Client.
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CGV Micro Entreprise
Conditions G茅n茅rales de Vente r茅gissant les relations commerciales entre une micro-entreprise et ses clients consommateurs.
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CGV Service Public
Conditions G茅n茅rales de Vente encadrant la fourniture de services publics entre l'Administration Publique et l'Usager.
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CGV Livraison
Conditions G茅n茅rales de Vente r茅gissant les services de livraison entre le Vendeur et le Client.
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CGV Particuliers
Conditions G茅n茅rales de Vente r茅gissant les relations commerciales entre un professionnel et un consommateur particulier en France.
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CGV Export
Conditions G茅n茅rales de Vente r茅gissant les exportations de produits entre un vendeur fran莽ais et un acheteur 茅tranger.
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CGV Entreprise
Conditions G茅n茅rales de Vente r茅gissant les relations commerciales entre professionnels
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