Dans le cadre de leurs activit茅s respectives, le Client souhaite confier au Prestataire l'exploitation et la maintenance de ses 茅quipements. Le Prestataire dispose des comp茅tences et moyens n茅cessaires pour assurer ces services. Les parties ont men茅 des discussions pr茅alables pour d茅finir le p茅rim猫tre des prestations et les conditions de leur r茅alisation, aboutissant 脿 la conclusion du pr茅sent contrat. Ce contrat s'inscrit dans le cadre juridique fran莽ais et respecte les dispositions l茅gales applicables aux contrats d'exploitation et de maintenance.
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1. Parties et Pr茅ambule: Identification des parties contractantes et contexte du contrat
2. D茅finitions: Termes cl茅s et leur signification dans le contexte du contrat
3. Objet du Contrat: Description d茅taill茅e des services d'exploitation et de maintenance 脿 fournir
4. Dur茅e du Contrat: P茅riode de validit茅 et conditions de renouvellement
5. Obligations du Prestataire: Engagements et responsabilit茅s du prestataire de services
6. Obligations du Client: Engagements et responsabilit茅s du client
7. Conditions Financi猫res: Prix, modalit茅s de paiement et r茅vision des tarifs
8. Niveaux de Service (SLA): Indicateurs de performance et objectifs de qualit茅
9. R茅siliation: Conditions et proc茅dures de r茅siliation du contrat
1. Propri茅t茅 Intellectuelle: Dispositions relatives aux droits de propri茅t茅 intellectuelle
2. Confidentialit茅: Obligations de confidentialit茅 et protection des donn茅es
3. Force Majeure: Circonstances exceptionnelles et leurs impacts
4. Assurances: Exigences en mati猫re d'assurance et couvertures requises
5. Sous-traitance: Conditions et limites de la sous-traitance
1. Annexe 1 - P茅rim猫tre Technique: Description d茅taill茅e des 茅quipements et syst猫mes concern茅s
2. Annexe 2 - Programme de Maintenance: Calendrier et description des op茅rations de maintenance
3. Annexe 3 - Grille Tarifaire: D茅tail des prix et conditions tarifaires
4. Annexe 4 - Proc茅dures Op茅rationnelles: Protocoles d'intervention et proc茅dures de maintenance
5. Annexe 5 - Contacts et Escalade: Liste des contacts et proc茅dures d'escalade
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