Vos données ne servent pas à entraîner l'IA de Genie.
Vous conservez la propriété intellectuelle de vos documents.
1. Identification des Parties: Informations détaillées sur les parents, y compris leurs noms, adresses et coordonnées
2. Résidence de l'Enfant: Détails sur le lieu de résidence principal de l'enfant et les arrangements de garde
3. Calendrier de Garde: Planning détaillé des périodes de garde pour chaque parent, incluant les vacances scolaires et les jours fériés
4. Responsabilités Parentales: Description des droits et obligations de chaque parent concernant l'éducation, la santé et le bien-être de l'enfant
5. Dispositions Financières: Arrangements concernant la pension alimentaire et le partage des dépenses liées à l'enfant
6. Processus Décisionnel: Modalités de prise de décision conjointe concernant l'éducation, la santé et les activités de l'enfant
7. Modalités de Communication: Règles de communication entre les parents et avec l'enfant
1. Médiation et Résolution des Conflits: Procédures à suivre en cas de désaccord entre les parents
2. Modification de la Convention: Conditions et procédures pour modifier les termes de la convention
3. Déplacements à l'Étranger: Règles concernant les voyages internationaux avec l'enfant
4. Relations avec les Grands-Parents: Arrangements concernant les relations de l'enfant avec ses grands-parents
1. Annexe A - Calendrier Détaillé: Calendrier annuel détaillé des périodes de garde et des vacances
2. Annexe B - Budget: Détail des dépenses courantes et extraordinaires liées à l'enfant
3. Annexe C - Contacts d'Urgence: Liste des contacts importants (médecins, école, personnes de confiance)
4. Annexe D - Passeport et Documents: Copies des documents importants de l'enfant et modalités de leur conservation
Trouvez le document exact dont vous avez besoin
Convention de Coparentalité
Convention établissant les modalités d'exercice de l'autorité parentale conjointe et l'organisation de la vie de l'enfant entre ses parents.
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