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1. Parties au contrat: Identification compl猫te des parties contractantes, incluant d茅nomination sociale, si猫ge social, num茅ro SIRET
2. Objet du contrat: Description d茅taill茅e des services 脿 fournir et de leur port茅e
3. Dur茅e: P茅riode de validit茅 du contrat, date d'entr茅e en vigueur et conditions de renouvellement
4. Conditions financi猫res: Prix des services, modalit茅s de paiement, d茅lais de r猫glement et p茅nalit茅s de retard
5. Obligations des parties: D茅tail des engagements et responsabilit茅s de chaque partie
6. Confidentialit茅: Dispositions relatives 脿 la protection des informations confidentielles
7. R茅siliation: Conditions et modalit茅s de r茅siliation du contrat
8. Droit applicable et juridiction: Mention du droit fran莽ais applicable et tribunal comp茅tent
1. Force Majeure: D茅finition et cons茅quences des 茅v茅nements de force majeure
2. Propri茅t茅 intellectuelle: Dispositions relatives aux droits de propri茅t茅 intellectuelle
3. Non-concurrence: Clauses de non-concurrence et restrictions
4. Assurance: Obligations d'assurance des parties
5. Cession du contrat: Conditions de transfert ou cession du contrat
1. Annexe 1 - Description des Services: D茅tail technique et op茅rationnel des services 脿 fournir
2. Annexe 2 - Grille Tarifaire: D茅tail des prix et conditions tarifaires
3. Annexe 3 - Niveaux de Service (SLA): Engagements de qualit茅 de service et p茅nalit茅s associ茅es
4. Annexe 4 - Traitement des Donn茅es Personnelles: Modalit茅s de traitement des donn茅es personnelles conform茅ment au RGPD
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M茅dico Techniques N茅goce Et Prestations de Services
Contrat de fourniture de mat茅riel m茅dico-technique et prestations de services associ茅es
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Convention r茅gissant la fourniture de services entre une association et un b茅n茅ficiaire
Convention D'Animation Et de Prestation de Services
Convention r茅gissant la fourniture de prestations d'animation et de services entre un Prestataire et un Client.
Convention N茅goce Et Prestation de Service
Convention r茅gissant la fourniture de services et les activit茅s de n茅goce entre le Prestataire et le Client.
Convention de Prestation de Service Holding
Convention r茅gissant la fourniture de prestations de services entre une soci茅t茅 holding et sa filiale.
Convention de Prestation de Services
Convention r茅gissant la fourniture de services entre le Prestataire et le Client selon le droit fran莽ais.
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