Suite 脿 la r茅ception d'une offre d茅taill茅e et apr猫s une p茅riode d'茅valuation approfondie, les parties ont engag茅 des discussions pour clarifier certains points sp茅cifiques. Ces 茅changes ont abouti 脿 un accord mutuel sur l'ensemble des conditions propos茅es. Cette Lettre d'Acceptation vient donc formaliser cet accord et marque le d茅but de l'engagement contractuel entre les parties.
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1. Identification des Parties: Coordonn茅es compl猫tes du destinataire et de l'exp茅diteur avec leurs informations l茅gales
2. Objet de l'Acceptation: Description pr茅cise de l'offre ou de la proposition accept茅e
3. Conditions Principales: D茅tails des conditions essentielles accept茅es (prix, d茅lais, modalit茅s)
4. Date et Lieu: Date de r茅daction et lieu d'茅mission de la lettre
5. Signature: Signature du repr茅sentant l茅gal avec son nom et sa fonction
1. Pr茅ambule: Contexte et historique des n茅gociations pr茅alables
2. Modalit茅s de Paiement: D茅tails sp茅cifiques concernant les conditions de paiement
3. Conditions de Modification: Clauses permettant des modifications ult茅rieures
4. Clause de Confidentialit茅: Engagement de confidentialit茅 sur le contenu de l'accord
1. Annexe 1 - Sp茅cifications Techniques: D茅tails techniques du produit ou service accept茅
2. Annexe 2 - Calendrier d'Ex茅cution: Planning d茅taill茅 des 茅tapes de r茅alisation
3. Annexe 3 - Documents de R茅f茅rence: Copies des documents mentionn茅s dans la lettre
4. Annexe 4 - Garanties et Assurances: Certificats et attestations requis
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