Les parties ont men茅 une s茅rie de n茅gociations concernant leur collaboration future. Suite 脿 ces 茅changes constructifs, les parties sont parvenues 脿 un accord sur les conditions essentielles. Cette lettre intervient comme l'茅tape finale du processus de n茅gociation, confirmant officiellement l'acceptation des termes discut茅s et marquant le d茅but de leur engagement contractuel conform茅ment au droit fran莽ais.
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1. En-t锚te: Informations d'identification incluant la date, les coordonn茅es de l'exp茅diteur et du destinataire
2. R茅f茅rence: Num茅ro de r茅f茅rence unique du document et r茅f茅rences 脿 toute correspondance ant茅rieure
3. Objet: Indication claire de l'objet de la confirmation
4. Corps Principal: Confirmation explicite de l'acceptation et rappel des termes principaux convenus
5. Conditions Principales: 脡num茅ration des conditions essentielles accept茅es (prix, d茅lais, modalit茅s)
6. Signatures: Espace pour les signatures des parties avec noms et titres des signataires
1. Consid茅rants: Contexte et historique des n茅gociations pr茅alables
2. Modalit茅s de Communication: Pr茅cisions sur les modes de communication privil茅gi茅s
3. Clause de Confidentialit茅: Dispositions relatives 脿 la confidentialit茅 des 茅changes
4. Mentions L茅gales: Informations juridiques suppl茅mentaires
1. Annexe 1 - D茅tails Techniques: Sp茅cifications techniques d茅taill茅es du produit ou service
2. Annexe 2 - Calendrier: Planning d茅taill茅 des livraisons ou des prestations
3. Annexe 3 - Prix et Conditions: D茅tail des prix, modalit茅s de paiement et conditions commerciales
4. Annexe 4 - Documents de R茅f茅rence: Copies des documents pertinents mentionn茅s dans la lettre
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