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1. Identification des Parties: D茅tails complets des parties contractantes, y compris leurs repr茅sentants l茅gaux
2. Objet du Contrat: Description d茅taill茅e des services et prestations inclus dans le forfait tout compris
3. Prix et Conditions de Paiement: Montant total, 茅ch茅ancier de paiement et modalit茅s de r猫glement
4. Dur茅e du Contrat: P茅riode de validit茅 du contrat avec dates de d茅but et de fin
5. Obligations des Parties: Engagements et responsabilit茅s de chaque partie contractante
6. Conditions d'Annulation: Modalit茅s et frais d'annulation ou de modification du contrat
7. Force Majeure: Conditions et proc茅dures en cas d'茅v茅nements impr茅visibles
8. Loi Applicable et Juridiction: Mention du droit fran莽ais et tribunaux comp茅tents
1. Assurances: D茅tails des couvertures d'assurance optionnelles
2. Confidentialit茅: Clauses de confidentialit茅 et protection des donn茅es
3. M茅diation: Proc茅dure de m茅diation en cas de litige
4. Cession du Contrat: Conditions de transfert ou cession du contrat
1. Annexe 1 - Description D茅taill茅e des Services: Liste exhaustive et d茅tails des prestations incluses
2. Annexe 2 - Conditions G茅n茅rales: Conditions g茅n茅rales de vente et d'utilisation
3. Annexe 3 - Grille Tarifaire: D茅tail des prix et suppl茅ments 茅ventuels
4. Annexe 4 - Documents Techniques: Sp茅cifications techniques des services fournis
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