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1. Parties au contrat: Identification complète des coproducteurs, leurs représentants légaux et leurs coordonnées

2. Préambule: Présentation du projet audiovisuel et des intentions des parties

3. Objet du contrat: Définition précise de l'œuvre audiovisuelle et de l'objectif de la coproduction

4. Droits d'auteur: Déclaration et garantie des droits nécessaires à la production de l'œuvre

5. Répartition des apports: Détail des contributions financières et en nature de chaque coproducteur

6. Budget et plan de financement: Budget détaillé de la production et sources de financement

7. Répartition des recettes: Modalités de partage des revenus générés par l'exploitation de l'œuvre

8. Durée et territoire: Période de validité du contrat et territoires d'exploitation

9. Obligations des parties: Responsabilités et engagements de chaque coproducteur

10. Générique et publicité: Modalités d'attribution des crédits et règles de promotion

1. Annexe 1 - Budget détaillé: Ventilation complète du budget de production

2. Annexe 2 - Plan de travail: Calendrier de production et étapes clés

3. Annexe 3 - Liste des droits acquis: Inventaire des droits d'auteur et autorisations obtenues

4. Annexe 4 - Spécifications techniques: Caractéristiques techniques de l'œuvre

5. Annexe 5 - Plan de financement: Détail des sources de financement et échéancier des versements

6. Annexe 6 - Modèles de rapports: Formats standardisés pour les rapports de production et financiers