Dans le cadre du d茅veloppement et de la diffusion d'艙uvres musicales en France, le Conc茅dant d茅tient les droits d'auteur sur un catalogue d'艙uvres musicales. Le Licenci茅 souhaite obtenir une autorisation non exclusive d'exploitation de ces 艙uvres. Les parties se sont rapproch茅es pour d茅finir les conditions de cette licence, conform茅ment aux dispositions du Code de la propri茅t茅 intellectuelle fran莽ais et aux usages de l'industrie musicale.
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1. Parties au contrat: Identification compl猫te du conc茅dant (titulaire des droits) et du licenci茅
2. Pr茅ambule: Contexte et objectif du contrat de licence
3. D茅finitions: Termes cl茅s utilis茅s dans le contrat
4. Objet de la licence: Description pr茅cise des droits musicaux conc茅d茅s
5. Territoire: Zone g茅ographique d'application de la licence
6. Dur茅e: P茅riode de validit茅 du contrat
7. Conditions financi猫res: Redevances, modalit茅s de paiement et reporting
8. Garanties: Garanties offertes par le conc茅dant sur les droits conc茅d茅s
9. R茅siliation: Conditions et proc茅dures de r茅siliation du contrat
10. Loi applicable: Mention de la loi fran莽aise comme droit applicable
1. Sous-licence: Conditions d'octroi 茅ventuel de sous-licences
2. Confidentialit茅: Obligations de confidentialit茅 des parties
3. Force Majeure: Dispositions en cas d'茅v茅nements impr茅visibles
4. Intuitu Personae: Caract猫re personnel de la licence
5. Modification des 艙uvres: Conditions d'adaptation ou de modification des 艙uvres
1. Annexe 1 - Liste des 艗uvres: Catalogue d茅taill茅 des 艙uvres musicales concern茅es
2. Annexe 2 - Grille tarifaire: D茅tail des redevances et bar猫mes applicables
3. Annexe 3 - Sp茅cifications techniques: Formats et qualit茅s techniques des fichiers musicaux
4. Annexe 4 - Modalit茅s de reporting: Format et p茅riodicit茅 des rapports d'exploitation
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Contrat de Licence Non Exclusive Musique
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Contrat de Licence Musique
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Accord de coproduction pour la cr茅ation et l'exploitation d'艙uvres musicales.
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Contrat D'Exclusivit茅 Musique
Contrat d'exclusivit茅 pour la production et l'exploitation d'enregistrements musicaux.
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Contrat D'Artiste Musique
Contrat d'artiste pour la production et l'exploitation d'enregistrements musicaux.
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Licence Exclusive Musique
Accord de licence exclusive pour l'exploitation d'艙uvres musicales en France
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Contrat Maison de Disque
Contrat d'artiste pour l'enregistrement et l'exploitation d'艙uvres musicales
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Contrat de production et d'exploitation d'艙uvres musicales entre un Label Musical et un Artiste.
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Contrat de Musicien
Contrat r茅gissant les conditions d'engagement pour des prestations musicales.
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Contrat D'Enregistrement Studio
Contrat r茅gissant la mise 脿 disposition d'un studio d'enregistrement et de ses services techniques pour la r茅alisation d'enregistrements sonores.
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Contrat global couvrant l'ensemble des aspects de l'exploitation de la carri猫re d'un artiste musical en France.
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