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Dans le cadre de l'optimisation de ses activités, le Donneur d'Ordre a décidé de procéder à l'externalisation de certains services via une procédure d'appel d'offre. Après une phase de consultation et d'évaluation des différentes propositions reçues, le Prestataire de Services a été sélectionné pour sa capacité à répondre aux exigences techniques et financières du cahier des charges. Ce contrat formalise les conditions de cette collaboration, en respectant les dispositions du Code des marchés publics et du droit civil français.

1. Identification des Parties: Détails complets des parties contractantes, y compris le donneur d'ordre et le prestataire

2. Objet du Contrat: Description détaillée des services d'externalisation à fournir

3. Durée du Contrat: Période de validité, conditions de renouvellement et de résiliation

4. Conditions Financières: Prix, modalités de paiement, révision des prix et pénalités

5. Obligations des Parties: Engagements détaillés du prestataire et du donneur d'ordre

6. Niveaux de Service (SLA): Indicateurs de performance et objectifs de qualité à atteindre

7. Confidentialité: Obligations de confidentialité et protection des informations sensibles

8. Responsabilité et Assurances: Limites de responsabilité et exigences en matière d'assurance

9. Force Majeure: Définition et procédures en cas d'événements de force majeure

10. Loi Applicable et Juridiction: Droit applicable et tribunaux compétents