Suite 脿 l'茅volution des conditions de march茅 et des besoins des parties, il est apparu n茅cessaire d'adapter certaines dispositions du contrat cadre initial sign茅 le [date]. Les parties se sont rapproch茅es pour n茅gocier et convenir des modifications n茅cessaires 脿 la poursuite optimale de leur collaboration, tout en pr茅servant l'茅quilibre contractuel initial.
Your data doesn't train Genie's AI
You keep IP ownership聽of your docs
1. Pr茅ambule: Contexte et motifs de l'avenant, rappel du contrat initial
2. Parties au Contrat: Identification compl猫te des parties contractantes
3. Objet de l'Avenant: Description pr茅cise des modifications apport茅es au contrat cadre initial
4. Date d'Effet: Date de prise d'effet des modifications
5. Port茅e des Modifications: Impact des modifications sur le contrat initial
6. Dispositions Modifi茅es: Liste d茅taill茅e des clauses modifi茅es, supprim茅es ou ajout茅es
7. Signatures: Signature des parties et date de signature
1. D茅finitions: D茅finitions des nouveaux termes introduits par l'avenant
2. Dispositions Transitoires: Mesures temporaires pour la mise en 艙uvre des modifications
3. Clause de Non-Renonciation: Pr茅cision que les autres dispositions non modifi茅es restent en vigueur
4. Int茅gralit茅 de l'Accord: Confirmation que l'avenant fait partie int茅grante du contrat initial
1. Annexe 1 - Version Consolid茅e: Version consolid茅e du contrat cadre int茅grant les modifications
2. Annexe 2 - Tableau Comparatif: Tableau comparatif des modifications avant/apr猫s
3. Annexe 3 - Documents Techniques: Nouvelles sp茅cifications techniques si applicable
4. Annexe 4 - Conditions Financi猫res: Modifications des conditions financi猫res si applicable
Trouvez le document exact dont vous avez besoin
La promesse de s茅curit茅 de Genie
Genie est l'endroit le plus s没r pour rediger. Voici comment nous privil茅gions votre confidentialit茅 et la protection de vos donnees.
Vos documents sont priv茅s :
Nous n鈥檜tilisons pas vos donn茅es pour entra卯ner l鈥橧A ; l鈥橧A de Genie s鈥檃m茅liore de mani猫re ind茅pendante
Toutes les donn茅es stock茅es sur Genie restent privees pour votre organisation
Vos documents sont prot茅g茅s :
Vos documents sont prot茅g茅s par un cryptage ultra-s茅curis茅 256 bits
Nous sommes certifi茅s ISO 27001, vos donn茅es sont donc s茅curis茅es
S茅curit茅 organisationnelle :
Vous conservez la propri茅t茅 intellectuelle de vos documents et de leurs informations
Vous avez un contr么le total sur vos donn茅es et sur qui peut les voir

.png)