Le pr茅sent contrat r茅pond au besoin d'une location de courte dur茅e, encadr茅e par la l茅gislation fran莽aise. Ce type de bail est particuli猫rement adapt茅 pour des situations temporaires comme des mutations professionnelles, des stages, ou des besoins transitoires de logement. Il offre un cadre juridique s茅curis茅 tout en permettant une flexibilit茅 dans la dur茅e d'occupation, tout en respectant les dispositions l茅gales relatives aux baux d'habitation de courte dur茅e.
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1. Identification des Parties: Coordonn茅es compl猫tes du bailleur et du locataire
2. Description du Bien: D茅tails pr茅cis du logement lou茅, adresse et caract茅ristiques
3. Dur茅e du Bail: P茅riode de location fix茅e 脿 3 mois avec dates pr茅cises de d茅but et fin
4. Loyer et Charges: Montant du loyer, modalit茅s de paiement et d茅tail des charges
5. D茅p么t de Garantie: Montant et conditions du d茅p么t de garantie
6. 脡tat des Lieux: Obligation de r茅aliser un 茅tat des lieux d'entr茅e et de sortie
7. Conditions G茅n茅rales: Obligations principales du bailleur et du locataire
8. Signatures: Espace pour les signatures des parties et la date
1. Clause de Renouvellement: Conditions 茅ventuelles de renouvellement du bail
2. Assurances: D茅tails sur les assurances requises et recommand茅es
3. R猫glement Int茅rieur: R猫gles sp茅cifiques de l'immeuble si applicable
4. Clause de M茅diation: Proc茅dure en cas de litige entre les parties
1. Annexe 1: 脡tat des Lieux: Document d茅taill茅 de l'茅tat du bien 脿 l'entr茅e
2. Annexe 2: Diagnostic 脡nerg茅tique: DPE et autres diagnostics techniques obligatoires
3. Annexe 3: Inventaire du Mobilier: Liste d茅taill茅e des meubles si location meubl茅e
4. Annexe 4: Photos: Documentation photographique de l'茅tat du bien
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