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Avenant au Contrat Commercial pour France

Mod猫le de Avenant au Contrat Commercial pour la France

Cet avenant modifie les conditions du contrat commercial initial sign茅 le 1er janvier 2023 entre les parties. Les modifications portent sur la dur茅e du contrat, les conditions de paiement et les modalit茅s de livraison. L'avenant prend effet 脿 compter du 1er juillet 2023 et maintient toutes les autres dispositions du contrat initial non express茅ment modifi茅es par les pr茅sentes.

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Qu鈥檈st-ce que un Avenant au Contrat Commercial ?

Le contrat commercial initial a 茅t茅 conclu entre les parties le 1er janvier 2023. Suite 脿 l'茅volution des besoins des parties et des conditions du march茅, il est devenu n茅cessaire d'adapter certaines dispositions du contrat initial. Les parties se sont rapproch茅es et ont convenu de modifier certaines clauses par le pr茅sent avenant, tout en maintenant l'esprit g茅n茅ral de leur collaboration commerciale.

Quelles sections doivent 锚tre incluses dans un Avenant au Contrat Commercial ?

1. Identification des Parties: Noms complets et coordonn茅es des parties contractantes, y compris leurs repr茅sentants l茅gaux

2. Pr茅ambule: R茅f茅rence au contrat initial, date de signature, et contexte de l'avenant

3. Objet de l'Avenant: Description pr茅cise des modifications apport茅es au contrat initial

4. Articles Modifi茅s: D茅tail des clauses modifi茅es avec ancienne et nouvelle version

5. Date d'Effet: Date d'entr茅e en vigueur des modifications

6. Signatures: Espace pour les signatures des parties avec date et lieu

Quelles sections sont facultatives dans un Avenant au Contrat Commercial ?

1. D茅finitions: D茅finitions des nouveaux termes introduits par l'avenant

2. Impact Financier: Modifications des conditions financi猫res si applicable

3. Clause de Non-Modification: Confirmation que les autres dispositions du contrat initial restent inchang茅es

4. D茅clarations et Garanties: Nouvelles d茅clarations sp茅cifiques li茅es aux modifications

Quels annexes doivent 锚tre inclus dans un Avenant au Contrat Commercial ?

1. Annexe 1 - Documents Justificatifs: Documents supports justifiant les modifications

2. Annexe 2 - Nouveaux Tarifs: Grille tarifaire mise 脿 jour si applicable

3. Annexe 3 - Calendrier d'Ex茅cution: Planning de mise en 艙uvre des modifications

4. Annexe 4 - Version Consolid茅e: Version du contrat initial int茅grant les modifications de l'avenant

Authors

Alex Denne

Head of Growth (Open Source Law) @ tiktok成人版 | 3 x UCL-Certified in Contract Law & Drafting | 4+ Years Managing 1M+ Legal Documents

Juridiction

France

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