Le pr茅sent avenant s'inscrit dans le cadre juridique fran莽ais, notamment la loi du 31 d茅cembre 1975 relative 脿 la sous-traitance. Il fait suite 脿 un contrat de sous-traitance pr茅existant et vise 脿 formaliser les changements convenus entre les parties. La modification du contrat initial par voie d'avenant est une pratique courante permettant d'adapter les relations contractuelles tout en assurant la s茅curit茅 juridique des engagements.
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1. Identification des Parties: D茅tails complets des parties contractantes : le donneur d'ordre et le sous-traitant
2. Pr茅ambule: R茅f茅rence au contrat initial et contexte de l'avenant
3. Objet de l'Avenant: Description pr茅cise des modifications apport茅es au contrat initial
4. Modifications des Conditions: D茅tail des clauses modifi茅es, ajout茅es ou supprim茅es
5. Date d'Effet: Date de prise d'effet des modifications
6. Dispositions Maintenues: Confirmation des clauses du contrat initial qui restent en vigueur
7. Signatures: Signature des parties et date de signature
1. Consid茅rants: Motifs et circonstances justifiant l'avenant
2. Modifications Financi猫res: Changements des conditions financi猫res si applicable
3. R茅vision des D茅lais: Modifications des d茅lais d'ex茅cution si concern茅
4. Garanties Suppl茅mentaires: Nouvelles garanties ou modifications des garanties existantes
1. Annexe 1 - Planning R茅vis茅: Nouveau calendrier d'ex茅cution des prestations
2. Annexe 2 - Grille Tarifaire Modifi茅e: D茅tail des nouveaux tarifs et conditions financi猫res
3. Annexe 3 - Sp茅cifications Techniques: Modifications des sp茅cifications techniques des prestations
4. Annexe 4 - Documents Administratifs: Attestations et documents administratifs mis 脿 jour
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