Le Document Unique Association Sportive est 茅tabli dans le cadre juridique fran莽ais pour officialiser la cr茅ation et le fonctionnement d'une association sportive. Il r茅pond aux exigences de la loi de 1901 sur les associations et du Code du Sport, permettant 脿 l'association d'exercer l茅galement ses activit茅s sportives. Ce document est n茅cessaire pour l'enregistrement aupr猫s des autorit茅s administratives, l'obtention d'agr茅ments sportifs et l'affiliation aux f茅d茅rations sportives.
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1. Titre et Identification: Nom de l'association, si猫ge social, num茅ro d'enregistrement
2. Objet de l'Association: But et objectifs de l'association sportive
3. Composition: Cat茅gories de membres, conditions d'adh茅sion et cotisations
4. Administration: Structure de gouvernance, conseil d'administration, bureau
5. Assembl茅es G茅n茅rales: R猫gles de convocation et de d茅lib茅ration des assembl茅es
6. Ressources: Sources de financement et gestion des ressources
7. R猫glement Int茅rieur: R猫gles de fonctionnement interne de l'association
8. Dissolution: Proc茅dures de dissolution et attribution des biens
1. Commissions Sp茅ciales: Cr茅ation et fonctionnement des commissions sportives
2. Modification des Statuts: Proc茅dures de modification statutaire
3. Affiliations: Relations avec les f茅d茅rations sportives
4. Discipline: Proc茅dures disciplinaires et sanctions
1. Annexe 1 - R猫glement Int茅rieur: D茅tails des r猫gles de fonctionnement quotidien
2. Annexe 2 - Charte Sportive: R猫gles de conduite et valeurs de l'association
3. Annexe 3 - Bar猫me des Cotisations: Grille tarifaire des adh茅sions et licences
4. Annexe 4 - Organigramme: Structure organisationnelle d茅taill茅e
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