Le Concédant est titulaire de droits de propriété intellectuelle qu'il souhaite exploiter commercialement. Le Licencié désire obtenir une licence pour utiliser ces droits de propriété intellectuelle. Les parties ont mené des négociations et souhaitent formaliser leur accord dans le présent contrat de licence, conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et du droit français applicable.
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1. Parties: Identification complète des parties contractantes, y compris leur dénomination sociale, adresse et numéro d'immatriculation
2. Préambule: Contexte de la licence et description des droits de propriété intellectuelle concernés
3. Définitions: Définitions précises des termes clés utilisés dans le contrat
4. Objet de la Licence: Description détaillée des droits de propriété intellectuelle concédés
5. Étendue de la Licence: Précision sur la nature de la licence (exclusive/non-exclusive), territoire, durée et domaine d'utilisation
6. Conditions Financières: Détails des redevances, modalités de paiement et conditions financières
7. Durée et Résiliation: Période de validité du contrat et conditions de résiliation
8. Garanties et Responsabilités: Engagements des parties et limitation de responsabilité
9. Confidentialité: Obligations de confidentialité concernant les informations échangées
10. Loi Applicable et Juridiction: Désignation du droit applicable et des tribunaux compétents
1. Sous-Licence: Conditions relatives au droit de concéder des sous-licences
2. Amélioration: Dispositions concernant les améliorations ou modifications des droits concédés
3. Audit: Droits d'audit et de contrôle du licencié
4. Force Majeure: Clause définissant les cas de force majeure et leurs conséquences
5. Cession: Conditions de transfert ou de cession du contrat
1. Annexe 1: Description Technique: Description détaillée des droits de propriété intellectuelle concernés
2. Annexe 2: Conditions Financières: Détail du calcul des redevances et autres conditions financières
3. Annexe 3: Spécifications Techniques: Caractéristiques techniques et modalités d'utilisation
4. Annexe 4: Territoire: Définition précise du territoire couvert par la licence
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