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Les parties ont exprimé leur volonté d'établir un partenariat commercial exclusif. La Société ABC, disposant d'une expertise reconnue dans son domaine, souhaite développer sa présence sur le marché français. La Société XYZ, possédant une connaissance approfondie du marché local et des réseaux de distribution établis, a démontré sa capacité à commercialiser efficacement des produits similaires. Les parties ont mené des négociations préalables et effectué les due diligences nécessaires avant de conclure ce contrat d'exclusivité.

1. Identification des Parties: Désignation complète des parties contractantes, incluant raison sociale, siège social, numéro d'immatriculation et représentants légaux

2. Préambule: Contexte et objectifs du contrat d'exclusivité commerciale

3. Définitions: Termes clés utilisés dans le contrat et leur signification précise

4. Objet du Contrat: Description détaillée de l'exclusivité accordée et son étendue

5. Territoire: Délimitation géographique précise de la zone d'exclusivité

6. Durée et Renouvellement: Période de validité du contrat et conditions de renouvellement

7. Obligations des Parties: Engagements réciproques du concédant et du distributeur exclusif

8. Conditions Financières: Prix, commissions, modalités de paiement et conditions financières

9. Propriété Intellectuelle: Dispositions relatives aux marques, brevets et autres droits de propriété intellectuelle

10. Résiliation: Conditions et procédures de résiliation du contrat

11. Loi Applicable et Juridiction: Choix de la loi applicable et tribunaux compétents