Les parties ont identifi茅 des opportunit茅s de collaboration mutuellement b茅n茅fiques et souhaitent formaliser leur partenariat. Apr猫s plusieurs r茅unions pr茅paratoires, elles ont convenu de la n茅cessit茅 d'茅tablir un cadre juridique structur茅 pour leur collaboration. Les discussions pr茅liminaires ont d茅montr茅 une forte compl茅mentarit茅 entre les deux soci茅t茅s, justifiant la mise en place de ce partenariat strat茅gique.
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1. Pr茅ambule: Pr茅sentation des parties et contexte du partenariat
2. D茅finitions: Termes cl茅s utilis茅s dans le protocole et leurs significations
3. Objet du Partenariat: Description d茅taill茅e de l'objectif et de la port茅e du partenariat
4. Dur茅e et Renouvellement: P茅riode de validit茅 du protocole et conditions de renouvellement
5. Obligations des Parties: Engagements et responsabilit茅s de chaque partenaire
6. Conditions Financi猫res: Modalit茅s financi猫res, r茅partition des co没ts et des b茅n茅fices
7. Confidentialit茅: Obligations relatives aux informations confidentielles
8. R茅siliation: Conditions et proc茅dures de r茅siliation du partenariat
9. Loi Applicable et Juridiction: Droit applicable et tribunaux comp茅tents
1. Propri茅t茅 Intellectuelle: Dispositions concernant les droits de propri茅t茅 intellectuelle
2. Force Majeure: Clauses relatives aux 茅v茅nements impr茅visibles et leurs cons茅quences
3. Non-Concurrence: Restrictions concernant la concurrence entre les parties
4. Cession et Sous-Traitance: Conditions de transfert du contrat ou de sous-traitance
5. Assurances: Obligations en mati猫re d'assurance des parties
1. Annexe 1 - Description Technique: D茅tails techniques du partenariat et sp茅cifications
2. Annexe 2 - Plan d'Action: Calendrier et 茅tapes cl茅s du partenariat
3. Annexe 3 - Grille Tarifaire: D茅tail des prix et conditions financi猫res
4. Annexe 4 - Contacts: Liste des personnes responsables et leurs coordonn茅es
5. Annexe 5 - Proc茅dures Op茅rationnelles: Processus et m茅thodes de travail convenus
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Contrat de partenariat d茅finissant les termes d'une collaboration commerciale entre deux soci茅t茅s.
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Convention 茅tablissant un partenariat formel entre deux associations pour la r茅alisation d'objectifs communs.
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Contrat de partenariat entre deux personnes physiques 茅tablissant les conditions de leur collaboration.
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Protocole de Partenariat 茅tablissant une collaboration strat茅gique entre deux soci茅t茅s fran莽aises pour un d茅veloppement conjoint.
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Convention de Partenariat
Convention de Partenariat 茅tablissant un cadre de collaboration entre deux soci茅t茅s pour le d茅veloppement d'activit茅s communes.
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Convention de Sponsoring
Convention 茅tablissant les termes et conditions d'un partenariat de sponsoring entre les parties.
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Contrat Partenariat
Contrat de Partenariat 茅tablissant une collaboration entre un partenaire public et un partenaire priv茅 pour la r茅alisation d'un projet d'int茅r锚t g茅n茅ral.
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