Les parties se sont rapproch茅es en vue de conclure un accord de licence exclusive. Le Conc茅dant dispose de droits de propri茅t茅 intellectuelle qu'il souhaite valoriser par le biais d'une licence. Le Licenci茅 poss猫de les capacit茅s n茅cessaires pour exploiter ces droits et souhaite obtenir une exclusivit茅 d'exploitation. Les parties ont men茅 des n茅gociations pr茅alables et sont parvenues 脿 un accord sur les conditions de cette licence exclusive.
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1. Parties contractantes: Identification compl猫te des parties: le conc茅dant et le licenci茅
2. Pr茅ambule: Contexte et objectifs de l'accord de licence exclusive
3. D茅finitions: Termes cl茅s utilis茅s dans le contrat
4. Objet de la licence: Description d茅taill茅e des droits conc茅d茅s et de leur caract猫re exclusif
5. Territoire: D茅finition de la zone g茅ographique o霉 la licence est applicable
6. Dur茅e: P茅riode de validit茅 du contrat et conditions de renouvellement
7. Conditions financi猫res: Redevances, modalit茅s de paiement et conditions financi猫res
8. Obligations des parties: Engagements et responsabilit茅s du conc茅dant et du licenci茅
9. Garanties: Garanties fournies par le conc茅dant sur les droits conc茅d茅s
10. R茅siliation: Conditions et proc茅dures de r茅siliation du contrat
1. Sous-licence: Conditions d'octroi de sous-licences si autoris茅es
2. Confidentialit茅: Dispositions relatives 脿 la protection des informations confidentielles
3. Am茅lioration: Traitement des am茅liorations et d茅veloppements futurs
4. Force Majeure: Clauses relatives aux 茅v茅nements impr茅visibles
5. R猫glement des litiges: Proc茅dures de m茅diation et juridiction comp茅tente
1. Annexe 1 - Description technique: Sp茅cifications techniques d茅taill茅es de l'objet de la licence
2. Annexe 2 - Conditions financi猫res: D茅tail des redevances et modalit茅s de calcul
3. Annexe 3 - Marques et brevets: Liste des droits de propri茅t茅 intellectuelle concern茅s
4. Annexe 4 - Territoire: Carte et description d茅taill茅e du territoire conc茅d茅
5. Annexe 5 - Rapport d'exploitation: Mod猫le de rapport p茅riodique d'exploitation de la licence
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