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1. Pr茅ambule: Introduction g茅n茅rale et champ d'application de la convention collective
2. Classification des emplois: D茅finition des diff茅rentes cat茅gories professionnelles et leurs niveaux
3. Dur茅e du travail: Organisation du temps de travail, heures suppl茅mentaires et repos
4. R茅mun茅ration: Salaires minima, primes et indemnit茅s
5. Cong茅s et absences: Droits aux cong茅s pay茅s, cong茅s sp茅ciaux et gestion des absences
6. Formation professionnelle: Dispositions relatives 脿 la formation continue et au d茅veloppement des comp茅tences
7. Rupture du contrat de travail: Modalit茅s de pr茅avis, licenciement et d茅mission
1. T茅l茅travail: Conditions et modalit茅s d'exercice du travail 脿 distance
2. 脡galit茅 professionnelle: Mesures pour assurer l'茅galit茅 entre hommes et femmes
3. Pr茅voyance: R茅gime de pr茅voyance compl茅mentaire
1. Annexe 1 - Grille des salaires: Bar猫mes des r茅mun茅rations minimales par niveau et coefficient
2. Annexe 2 - Classifications d茅taill茅es: Description d茅taill茅e des postes et comp茅tences par niveau
3. Annexe 3 - Accord formation: Dispositions sp茅cifiques relatives 脿 la formation professionnelle
4. Annexe 4 - Frais professionnels: Bar猫mes de remboursement des frais professionnels
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Convention Entreprise
Convention collective au niveau de l'entreprise d茅finissant le cadre des relations de travail et les conditions d'emploi.
Convention Commune La Poste
Convention collective d茅finissant les conditions de travail et les relations professionnelles au sein de La Poste.
Convention Collective Travail Temporaire
Convention collective nationale 茅tablissant le cadre juridique et social des relations de travail temporaire en France.
Convention Collective Startup
Convention collective nationale d茅finissant le cadre social et les conditions de travail sp茅cifiques aux startups fran莽aises.
Convention Collective Import Export
Convention collective r茅gissant les relations de travail dans le secteur import-export en France.
Convention Collective Gouv
Convention collective r茅gissant les relations de travail dans la fonction publique fran莽aise
Convention Collective Fonction Publique Territoriale
Convention collective r茅gissant les relations de travail et conditions d'emploi dans la fonction publique territoriale fran莽aise.
Convention Collective Expert Comptable
Convention collective nationale r茅gissant les relations de travail dans les cabinets d'expertise comptable en France.
Convention Collective Animation
Convention collective d茅finissant le cadre l茅gal des relations de travail dans le secteur de l'animation en France.
Convention Collective Aide 脿 Domicile
Convention collective nationale r茅gissant les relations de travail dans le secteur de l'aide 脿 domicile.
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