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Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les relations contractuelles entre le Designer et le Client dans le cadre de prestations de services de design. Elles définissent les droits et obligations des parties, les modalités d'exécution des prestations, les conditions de paiement, ainsi que les dispositions relatives à la propriété intellectuelle et à la confidentialité des informations échangées. Ces conditions s'appliquent à l'ensemble des services de design proposés, incluant la conception, la création et la livraison des éléments graphiques et visuels.