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Les parties ont souhaité établir un cadre contractuel régissant leur relation de sous-traitance. Le Donneur d'Ordre dispose d'une expertise dans son domaine d'activité et souhaite faire appel à un Sous-traitant pour la réalisation de certaines prestations. Le Sous-traitant dispose des compétences, moyens et autorisations nécessaires pour réaliser lesdites prestations. Les parties ont donc décidé de conclure le présent Contrat Cadre pour définir les modalités de leur collaboration.

1. Préambule: Présentation des parties et du contexte de la relation de sous-traitance

2. Définitions: Termes clés utilisés dans le contrat et leurs significations précises

3. Objet du Contrat: Description détaillée de la nature et de l'étendue des prestations de sous-traitance

4. Durée du Contrat: Période de validité, conditions de renouvellement et de résiliation

5. Conditions Financières: Prix, modalités de paiement, révision des prix et conditions de facturation

6. Obligations du Sous-traitant: Engagements, responsabilités et garanties du sous-traitant

7. Obligations du Donneur d'Ordre: Engagements et responsabilités du donneur d'ordre

8. Confidentialité: Obligations de confidentialité et protection des informations sensibles

9. Propriété Intellectuelle: Droits de propriété intellectuelle et conditions d'utilisation

10. Responsabilité et Assurances: Régime de responsabilité et obligations d'assurance