Les parties ont d茅cid茅 de s'associer dans le cadre d'un groupement momentan茅 d'entreprises pour r茅pondre conjointement 脿 un projet. Cette collaboration n茅cessite la mise en place d'un cadre juridique structur茅 d茅finissant les droits et obligations de chacun. Les parties disposent des comp茅tences compl茅mentaires n茅cessaires 脿 la r茅alisation du projet et souhaitent formaliser leur engagement par le pr茅sent contrat de co-traitance.
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1. Identification des Parties: Coordonn茅es compl猫tes et informations juridiques de tous les co-traitants
2. Objet du Contrat: Description d茅taill茅e du projet et des prestations 脿 r茅aliser
3. R茅partition des T芒ches: Attribution pr茅cise des responsabilit茅s et t芒ches entre les co-traitants
4. Conditions Financi猫res: Montant global, r茅partition des paiements et modalit茅s de facturation
5. Dur茅e du Contrat: P茅riode de validit茅, dates de d茅but et fin du contrat
6. Responsabilit茅s: D茅finition des responsabilit茅s individuelles et solidaires des co-traitants
7. Mandataire Commun: D茅signation et r么le du mandataire repr茅sentant le groupement
1. Confidentialit茅: Clauses de protection des informations confidentielles
2. Propri茅t茅 Intellectuelle: Dispositions relatives aux droits de propri茅t茅 intellectuelle
3. Assurances: D茅tails des polices d'assurance requises
4. R茅siliation: Conditions et proc茅dures de r茅siliation du contrat
5. R猫glement des Litiges: Proc茅dures de m茅diation et juridiction comp茅tente
1. Annexe 1 - Planning: Calendrier d茅taill茅 d'ex茅cution des travaux
2. Annexe 2 - Budget D茅taill茅: D茅composition du prix par co-traitant et par t芒che
3. Annexe 3 - Sp茅cifications Techniques: Cahier des charges et d茅tails techniques du projet
4. Annexe 4 - Attestations d'Assurance: Copies des attestations d'assurance de chaque co-traitant
5. Annexe 5 - Garanties: D茅tail des garanties fournies par chaque co-traitant
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