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Dans le cadre du développement de leurs activités respectives, les parties ont souhaité établir un partenariat industriel. Le Donneur d'Ordre, souhaitant externaliser certaines de ses opérations de production, et le Sous-Traitant, disposant des compétences et moyens techniques nécessaires, ont décidé de formaliser leur collaboration par le présent contrat de sous-traitance. Cette relation contractuelle s'inscrit dans le respect de la législation française applicable, notamment la loi du 31 décembre 1975 relative à la sous-traitance, garantissant ainsi les droits et obligations de chacune des parties.

1. Parties au Contrat: Identification complète des parties contractantes : sous-traitant et donneur d'ordre, incluant raison sociale, siège social, numéro SIREN/SIRET

2. Objet du Contrat: Description détaillée de la prestation industrielle, spécifications techniques et objectifs du contrat

3. Obligations des Parties: Détail des engagements respectifs du sous-traitant et du donneur d'ordre

4. Prix et Conditions de Paiement: Modalités de rémunération, échéancier de paiement, pénalités de retard

5. Délais d'Exécution: Calendrier de réalisation, étapes clés et dates de livraison

6. Contrôle Qualité: Normes de qualité applicables, procédures de contrôle et critères d'acceptation

7. Confidentialité: Obligations de confidentialité et protection des informations sensibles

8. Responsabilité et Garanties: Répartition des responsabilités, garanties offertes et assurances requises

9. Résiliation: Conditions et procédures de résiliation du contrat