Ce contrat est 茅tabli dans le cadre juridique fran莽ais, en conformit茅 avec le Code du travail et la Convention collective SYNTEC. Il vise 脿 formaliser la relation de travail entre l'employeur et le salari茅, en garantissant les droits et obligations de chacun. Le document int猫gre les 茅volutions r茅centes du droit du travail fran莽ais, notamment en mati猫re de protection des donn茅es personnelles, de droit 脿 la d茅connexion et de conditions de travail.
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1. Identification des Parties: Coordonn茅es compl猫tes de l'employeur et du salari茅 Chef de Projet
2. Fonction et Responsabilit茅s: Description d茅taill茅e du poste de Chef de Projet, missions principales et responsabilit茅s sp茅cifiques
3. Date de D茅but et Dur茅e: Date d'entr茅e en fonction et type de contrat (CDI/CDD)
4. R茅mun茅ration: Salaire brut, primes, avantages sociaux et modalit茅s de versement
5. Temps de Travail: Dur茅e hebdomadaire, horaires de travail, modalit茅s des heures suppl茅mentaires
6. Lieu de Travail: Adresse du lieu de travail principal et conditions de mobilit茅 茅ventuelles
7. P茅riode d'Essai: Dur茅e et conditions de la p茅riode d'essai
8. Confidentialit茅: Obligations de confidentialit茅 et de protection des donn茅es
9. Clause de Non-Concurrence: Conditions et limites de la non-concurrence post-contractuelle
1. T茅l茅travail: Conditions et modalit茅s du travail 脿 distance
2. Formation Continue: Engagements en mati猫re de formation professionnelle
3. Participation aux R茅sultats: Conditions de participation aux b茅n茅fices et int茅ressement
4. Avantages en Nature: Description des avantages comme v茅hicule de fonction, t茅l茅phone, ordinateur
5. Mobilit茅 Internationale: Conditions des d茅placements 脿 l'茅tranger et compensations associ茅es
1. Annexe 1 - D茅finition de Poste: Description d茅taill茅e des missions et objectifs du Chef de Projet
2. Annexe 2 - Politique de Remboursement: Modalit茅s de remboursement des frais professionnels
3. Annexe 3 - R猫glement Int茅rieur: R猫gles et proc茅dures internes de l'entreprise
4. Annexe 4 - Plan de D茅veloppement: Parcours d'茅volution et objectifs de d茅veloppement professionnel
5. Annexe 5 - Charte Informatique: R猫gles d'utilisation des syst猫mes d'information et outils num茅riques
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Promesse d'embauche 茅tablissant les conditions pr茅alables 脿 la conclusion d'un contrat de travail d茅finitif entre l'employeur et le futur salari茅.
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