tiktok���˰�

Les parties, reconnues pour leurs créations antérieures respectives, ont décidé de collaborer sur un projet créatif commun. Cette collaboration nécessite un cadre juridique précis pour définir leurs droits et obligations mutuels. Le présent contrat s'inscrit dans le cadre de la législation française sur la propriété intellectuelle et vise à établir une relation équitable et transparente entre les co-auteurs pour la réalisation et l'exploitation de leur œuvre commune.

1. Identification des Parties: Noms complets, adresses et coordonnées de tous les co-auteurs participants au contrat

2. Objet du Contrat: Description détaillée de l'œuvre collaborative et de son objectif

3. Contributions des Co-auteurs: Détail des apports créatifs de chaque co-auteur et leurs responsabilités respectives

4. Droits d'Auteur: Répartition des droits patrimoniaux et moraux entre les co-auteurs

5. Exploitation de l'Œuvre: Conditions d'utilisation, de diffusion et d'exploitation commerciale de l'œuvre

6. Rémunération: Modalités de partage des revenus et des redevances entre les co-auteurs

7. Durée du Contrat: Période de validité du contrat et conditions de renouvellement

8. Résiliation: Conditions et procédures de résiliation du contrat