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Les parties ont manifesté leur intention de collaborer dans le cadre d'une prestation de services. Après discussions et négociations préalables, les parties ont convenu de formaliser leur accord par le présent contrat, qui définit les modalités de leur collaboration conformément aux dispositions du droit français. Ce contrat s'inscrit dans le cadre juridique des contrats de vente de services régis par le Code civil français et répond aux exigences légales en matière de formation et d'exécution des contrats de service.

1. Identification des Parties: Coordonnées complètes du prestataire de services et du client, incluant raison sociale, numéro SIRET, adresse et représentants légaux

2. Objet du Contrat: Description détaillée des services à fournir, leur nature et leur étendue

3. Prix et Modalités de Paiement: Montant HT/TTC, échéancier de paiement, conditions de facturation et modalités de règlement

4. Durée du Contrat: Date d'effet, durée initiale, conditions de renouvellement ou de résiliation

5. Obligations des Parties: Engagements respectifs du prestataire et du client, niveau de service attendu

6. Conditions d'Exécution: Modalités de réalisation des services, délais, lieu d'exécution

7. Confidentialité: Obligations de confidentialité et de protection des informations échangées

8. Responsabilité et Assurances: Limitation de responsabilité, garanties et couvertures d'assurance

9. Résiliation: Conditions et procédures de résiliation du contrat

10. Loi Applicable et Juridiction: Droit applicable et tribunaux compétents en cas de litige