Dans le cadre de l'茅volution professionnelle des salari茅s et de l'organisation interne de l'entreprise, il est n茅cessaire de modifier certains 茅l茅ments du contrat de travail initial par voie d'avenant. Cette modification contractuelle s'inscrit dans le cadre l茅gal fran莽ais qui requiert l'accord explicite du salari茅 pour toute modification de son contrat de travail, conform茅ment aux dispositions du Code du travail.
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1. Parties au contrat: Identification compl猫te de l'employeur et du salari茅
2. Pr茅ambule: Contexte et motifs du changement de poste
3. Article 1 - Modification du poste: D茅finition du nouveau poste, titre, fonctions et responsabilit茅s
4. Article 2 - Date d'effet: Date de prise d'effet du changement de poste
5. Article 3 - R茅mun茅ration: Nouvelle r茅mun茅ration associ茅e au poste si modifi茅e
6. Article 4 - Lieu de travail: Nouveau lieu de travail si modifi茅
7. Article 5 - Dur茅e du travail: Horaires et dur茅e du travail si modifi茅s
8. Article 6 - Maintien des autres dispositions: Confirmation du maintien des autres clauses du contrat initial
9. Signatures: Date et signatures des parties
1. Article - Classification: Nouvelle classification conventionnelle du poste
2. Article - P茅riode probatoire: D茅finition d'une 茅ventuelle p茅riode probatoire dans le nouveau poste
3. Article - Mobilit茅: Clause de mobilit茅 g茅ographique si applicable
4. Article - Avantages sociaux: Modifications des avantages sociaux li茅s au nouveau poste
5. Article - Objectifs: D茅finition des nouveaux objectifs li茅s au poste
1. Annexe 1 - Fiche de poste: Description d茅taill茅e du nouveau poste et des responsabilit茅s
2. Annexe 2 - Grille de r茅mun茅ration: D茅tail de la nouvelle structure de r茅mun茅ration
3. Annexe 3 - Organigramme: Position du nouveau poste dans l'organisation
4. Annexe 4 - Conditions particuli猫res: Conditions sp茅cifiques li茅es au nouveau poste
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