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1. Pr茅ambule: Pr茅sentation du contexte et des motifs de l'avenant au contrat de travail
2. Article 1 - Objet de l'avenant: D茅finition de l'objet de l'avenant et du passage au forfait jours
3. Article 2 - Autonomie et fonction: Description de l'autonomie du salari茅 dans l'organisation de son travail
4. Article 3 - Convention de forfait annuel en jours: Nombre de jours travaill茅s dans l'ann茅e et modalit茅s de d茅compte
5. Article 4 - R茅mun茅ration: D茅tails de la r茅mun茅ration forfaitaire annuelle et ses composantes
6. Article 5 - Suivi de la charge de travail: Modalit茅s de suivi du temps de travail et de la charge de travail
7. Article 6 - Repos quotidien et hebdomadaire: Garanties de repos et disconnexion
8. Article 7 - Entretiens de suivi: Organisation des entretiens p茅riodiques de suivi
9. Article 8 - Date d'effet: Date de prise d'effet de l'avenant
1. Article - P茅riode d'adaptation: D茅finition d'une p茅riode d'adaptation au forfait jours
2. Article - Renonciation: Modalit茅s de renonciation au forfait jours
3. Article - Prime exceptionnelle: Conditions d'attribution d'une prime li茅e au passage en forfait jours
4. Article - Mobilit茅: Conditions particuli猫res de mobilit茅 li茅es au statut
1. Annexe 1 - Document de suivi mensuel: Mod猫le de document pour le suivi mensuel des jours travaill茅s
2. Annexe 2 - Document de contr么le annuel: R茅capitulatif annuel des jours travaill茅s et des repos
3. Annexe 3 - Guide d'entretien: Guide pour la conduite des entretiens de suivi p茅riodiques
Trouvez le document exact dont vous avez besoin
Avenant Mi-Temps Th茅rapeutique Forfait Jours
Avenant au contrat de travail pour la mise en place d'un mi-temps th茅rapeutique dans le cadre d'une convention de forfait en jours.
Avenant Forfait Jour
Avenant au contrat de travail instaurant une convention de forfait annuel en jours.
Avenant CDD en CDI
Avenant de transformation d'un Contrat 脿 Dur茅e D茅termin茅e (CDD) en Contrat 脿 Dur茅e Ind茅termin茅e (CDI)
Avenant Temporaire Passage Temps Partiel 脿 Temps Plein
Modification temporaire de la dur茅e du travail d'un contrat 脿 temps partiel vers un contrat 脿 temps plein pour une p茅riode d茅termin茅e.
Avenant Passage Cadre
Avenant au contrat de travail pour le passage au statut cadre d'un salari茅.
Avenant Prolongation Bail Location Meubl茅e
Document prolongeant la dur茅e d'un bail de location meubl茅e existant.
Avenant 脡tat des Lieux
Document modificatif de l'茅tat des lieux initial constatant les changements survenus dans un bien immobilier lou茅.
Avenant Passage Temps Partiel
Avenant au contrat de travail pour modification de la dur茅e du temps de travail - passage d'un temps complet 脿 un temps partiel.
Avenant Grille Salaire Personnel Avocat
Avenant modifiant la grille salariale du personnel des cabinets d'avocats
Avenant D茅cision Unilat茅rale de l'Employeur
Document juridique modifiant une d茅cision unilat茅rale existante de l'employeur concernant les conditions ou avantages accord茅s aux salari茅s.
Avenant Convention Collective Gardien D'Immeuble
Modification des conditions de la convention collective nationale des gardiens d'immeubles
Avenant Contrat de Travail T茅l茅travail
Avenant au contrat de travail 茅tablissant les modalit茅s du t茅l茅travail
Avenant Contrat de Travail Changement de Poste
Avenant au contrat de travail pour formaliser un changement de poste
Avenant Bail Rural
Document modificatif d'un bail rural existant 茅tabli conform茅ment au droit rural fran莽ais.
Avenant Bail Commercial Changement de Locataire
Avenant au bail commercial formalisant le changement de locataire et le transfert des droits et obligations associ茅s.
Avenant au Bail Commercial
Avenant modifiant les conditions du bail commercial initial entre le Bailleur et le Preneur.
Avenant Accord D'Entreprise
Modification d'un accord d'entreprise existant par voie d'avenant n茅goci茅 entre les parties signataires.
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