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Cette convention collective, identifiée sous le numéro IDCC 1285, a été initialement signée le 1er janvier 1984 et a fait l'objet de nombreuses mises à jour pour s'adapter aux évolutions du secteur. Elle répond aux spécificités du domaine artistique et culturel, caractérisé par des conditions d'emploi particulières, notamment l'intermittence du spectacle. Elle s'inscrit dans le cadre juridique français et respecte les principes fondamentaux du droit du travail tout en tenant compte des particularités du secteur culturel.

1. Préambule: Introduction générale et objectifs de la convention collective

2. Champ d'application: Définition du périmètre d'application de la convention, secteurs et professions concernés

3. Durée et date d'effet: Période de validité et date d'entrée en vigueur de la convention

4. Conditions d'engagement: Modalités de recrutement, types de contrats et période d'essai

5. Classification des emplois: Nomenclature des emplois et grilles de classification

6. Rémunération: Salaires minimaux, primes et indemnités

7. Temps de travail: Organisation et durée du travail, repos, congés

8. Santé et sécurité: Dispositions relatives à la protection de la santé et la sécurité au travail

9. Formation professionnelle: Droits et obligations en matière de formation continue

10. Droits syndicaux: Représentation du personnel et exercice du droit syndical