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Les associations culturelles en France opèrent dans un cadre juridique spécifique, à l'intersection du droit des associations (loi 1901) et du droit du travail. Cette convention collective a été développée pour répondre aux besoins particuliers du secteur culturel associatif, tenant compte de ses spécificités en matière d'organisation du travail, de financement et de mission d'intérêt général. Elle s'inscrit dans la continuité des évolutions législatives visant à structurer et professionnaliser le secteur associatif culturel, tout en préservant ses valeurs fondamentales de promotion de la culture et d'accès à tous.

1. Préambule: Présentation générale de l'association et de ses objectifs culturels

2. Champ d'application: Définition du périmètre d'application de la convention et des parties concernées

3. Durée et date d'effet: Période de validité et date de mise en application de la convention

4. Conditions d'emploi: Dispositions relatives au recrutement, période d'essai, et classifications des emplois

5. Temps de travail: Organisation du temps de travail, horaires, congés et repos

6. Rémunération: Grilles salariales, primes et avantages sociaux

7. Formation professionnelle: Dispositions relatives à la formation et au développement des compétences

8. Santé et sécurité: Mesures de protection de la santé et de la sécurité des salariés

9. Représentation du personnel: Organisation du dialogue social et instances représentatives